Lorsqu’on parle du Crédit d’Impôt Recherche (CIR), on pense souvent aux entreprises technologiques. Pourtant, même les petits cabinets d’architecture peuvent en profiter, à condition que leurs projets comportent une dimension expérimentale. Le CIR peut permettre à ces structures de récupérer plusieurs milliers d’euros par an, à condition d’en maitriser les critères et de savoir comment le solliciter.
Le CIR est un dispositif fiscal qui permet aux entreprises de récupérer jusqu’à 30 % des dépenses engagées dans des projets de Recherche et Développement (R&D). Cela concerne aussi bien des projets menés en interne que ceux menés pour le compte de la maitrise d’ouvrage. Le CIR ne récompense pas le succès commercial ou technique. Il soutient l’effort de recherche, c’est-à-dire toute démarche structurée visant à lever un verrou scientifique ou technique.
L’architecture implique régulièrement des activités intrinsèquement pluridisciplinaires pour répondre aux défis complexes :
Ces aspects peuvent constituer des activités de recherche et développement éligibles au CIR, dès lors qu'ils répondent aux cinq critères d’éligibilités issu du Manuel de Frascati publié par l’OCDE.
Cinq critères fondamentaux définissent la R&D éligible :
Votre projet doit apporter une connaissance ou une solution nouvelle, même spécifique à un contexte précis (architecture, urbanisme).
Le projet implique une démarche innovante et originale, par exemple en explorant des approches constructives inédites ou en utilisant des matériaux non conventionnels.
Le projet comporte une prise de risque dont la résolution repose sur une hypothèse doit à laquelle aucune solution existante dans l’état de l’art ne permet actuellement de répondre de manière satisfaisante.
Votre démarche doit être rigoureusement organisée, méthodique, documentée et budgétée. Cela inclut l’élaboration d’hypothèses, la réalisation de prototypes ou de simulations, et l’analyse systématique des résultats.
Le processus de recherche doit être documenté de manière suffisamment claire pour qu’un tiers puisse le comprendre ou le reproduire dans un autre contexte architectural ou urbain.
Les projets innovants en architecture peuvent concerner l’adaptation et la création d’espaces en fonction d’usages spécifiques. Ceci englobe des aspects environnementaux, sociaux, historiques, culturels et économiques qui, lorsqu'ils sont pris en compte de manière créative et systématique, peuvent mener à de la RD-I :
1. Espaces d’habitat innovants
2. Espaces éducatifs et culturels
3. Locaux commerciaux et bureaux
4. Espaces médicaux et sociaux
5. Bâtiments industriels et techniques
Ces exemples démontrent clairement que l’éligibilité au CIR couvre un très large éventail d’innovations architecturales, notamment lorsque ces projets intègrent des technologies avancées, des approches écologiques comme le réemploi, ou exploitent les possibilités offertes par la modélisation numérique et l’intelligence artificielle.
Parmi les dépenses fréquemment prises en compte pour un cabinet d’architecture :
Attention toutefois à déduire les subventions de R&D éventuellement obtenues par ailleurs.
Demander le CIR peut sembler complexe, chronophage et fastidieux. C’est pourquoi Harlan a été conçu spécifiquement pour accompagner les petites structures telles que les cabinets d’architecture, en simplifiant considérablement la démarche.
Avec Harlan, vous pouvez :
Harlan propose également des services additionnels sur demande, tels que :
Le partenariat entre l’UNSFA (Union Nationale des Syndicats Français d'Architectes) et Harlan vise à encourager l’innovation et à accompagner les cabinets d’architecture dans leur transition numérique, environnementale et technologique.
Si l’UNSFA défend activement la profession, Harlan apporte une solution concrète pour sécuriser les démarches administratives et maximiser l’obtention des financements publics.
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Si vos projets comportent une dimension technique expérimentale, vous êtes probablement éligible au CIR
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